POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Par la présente politique de confidentialité, la société TERRA SAS (ci-après « La Société») informe de manière transparente les utilisateurs du site wwww.alancienne.co (ci-après le ou les « Utilisateur(s) » et le « Site ») de l’utilisation qui est faite des données personnelles qui sont collectées sur le Site, et ceci conformément aux dispositions du Règlement Européen sur la protection des données personnelles n°2016 /679 du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »).
Alancienne est en effet amenée à, notamment collecter, utiliser, conserver, partager et/ou supprimer les données personnelles des Utilisateurs du Site (ci-après les « traitements »).
1. Le responsable des traitements des données personnelles des Utilisateurs
Les informations communiquées par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site (création d’un compte client, passation et suivi d’une commande, inscription à la newsletter), sont à destination de la société TERRA SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 949 100 184, dont le siège social est situé 122 rue Amelot, 75011 PARIS..
Numéro de TVA intracommunautaire FR 06949100184.
TERRA SAS est l’entité qui détermine les finalités des traitements des données personnelles, en ce sens qu’elle détermine le/les objectif(s) pour lequel/lesquels les données personnelles de l’Utilisateur sont utilisées ; à ce titre, TERRA SAS est responsable de traitement.
Le représentant du responsable de traitement est Monsieur Arnaud Roulin Schneider, en sa qualité de Président de TERRA SAS.
2. Les finalités des traitements des données personnelles
TERRA SAS collecte et utilise les données à caractère personnel des Utilisateurs pour des finalités précises, à savoir :
(i) En premier lieu, pour permettre la création du compte client de l’Utilisateur, et en assurer la gestion.
TERRA SAS collecte un certain nombre d’informations auprès de l’Utilisateur lors de la création de son compte, et ceci pour permettre la création du compte client, et en assurer la gestion. Ces informations sont nécessaires, notamment, pour faciliter les achats de l’Utilisateur sur le Site.
La base légale de ce traitement est l’exécution de mesures précontractuelles et l’exécution de la relation contractuelle.
(ii) En second lieu, pour assurer la gestion des commandes de l’Utilisateur sur le Site et en assurer le parfait suivi.
TERRA SAS ( “La Société”) collecte des informations auprès de l’Utilisateur lors de la passation d’une commande sur le Site, afin de réaliser la commande, d’en assurer le suivi et l’après-vente. Par exemple, les informations collectées vont permettre de passer le contrat de vente, de procéder au paiement de la commande, de réaliser la livraison de la commande, d’émettre une facture et de s’assurer du bon déroulement de la commande.
La base légale de ce traitement est l’exécution de la relation contractuelle entre la Société et le client.
(iii) En troisième lieu, pour transmettre à l’Utilisateur la newsletter ou une communication de prospection commerciale.
La Société peut utiliser les informations collectées sur le Site pour communiquer à l’Utilisateur sa newsletter ou des communications contenant, par exemple, des informations sur les produits proposés à la vente par la Société ou, plus globalement, de la prospection commerciale.
L’Utilisateur reçoit ces éléments soit parce qu’il s’est directement inscrit à la newsletter, soit parce qu’il a déjà commandé des produits analogues sur le Site. L’Utilisateur peut se désinscrire de cette newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement inclus dans chaque newsletter.
La base légale de ce traitement est soit le consentement de l’Utilisateur soit l’intérêt légitime de la Societé de réaliser de la prospection commerciale.
(iv) Enfin, pour établir des statistiques et améliorer le site
Alancienne peut utiliser, une fois anonymisées ou pseudonymisées, les données collectées pour analyser l’activité du site et améliorer les services proposés.
La base légale de ce traitement est l’intérêt légitime de la Société d’améliorer les services proposés.
3. Les données collectées auprès des Utilisateurs
Pour remplir les objectifs listés précédemment, la Société collecte différents types de données personnelles, à savoir :
- Des données d’identification telles que le titre de civilité, le(s) nom(s), le(s) prénom(s), la date de naissance, l’adresse mail, le mot de passe, l’adresse IP,
- Des données de contact telles que l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, les compléments d’adresse, le pays, le numéro de téléphone, l’adresse mail,
- Des données relatives au paiement,
- Des données de connexions et de navigations,
Ces données sont collectées lors de la navigation de l’Utilisateur sur le Site, via différents formulaires de collecte de données tels que :
- création et mise à jour du compte client,
- passation d’une commande de produits sur le site,
- inscription à la newsletter,
- utilisation du tchat en ligne,
- navigation sur le Site.
Les données collectées sont soit nécessaires, soit facultatives, et l’Utilisateur est informé, via un astérisque, du caractère obligatoire ou non de la communication de la donnée personnelle.
Lorsque la donnée est obligatoire, l’Utilisateur doit la communiquer. A défaut, la Société ne sera pas en mesure de mettre en œuvre le traitement afférent (par exemple, transmettre la newsletter ou valider la commande).
La Société ne collecte pas de données sensibles sur le site. Toutefois, si une donnée sensible venait à être transmise par l’Utilisateur, révélant par exemple des pathologies dues à des allergies ou des restrictions dues à sa pratique religieuse, l’Utilisateur consent expressément à ce que ces données personnelles soient traitées, aux seules fins de la fourniture du service.
4. Durée de conservation des données personnelles
La Société ne conserve les données que le temps nécessaire aux fins pour lesquelles ces données ont été recueillies et dans les mesures permises par les lois applicables.
Cette durée de conservation varie en fonction de la finalité du traitement, à savoir :
- la gestion du compte client,
- l’exécution de la commande et de son suivi,
- la transmission de prospection commerciale,
- les obligations légales et réglementaires.
Pour en savoir plus sur ces durées de conservation, l’Utilisateur peut contacter la Société à l’adresse contact@alancienne.co.
La Société supprimera les données de ses systèmes une fois que leur utilisation ne sera plus nécessaire pour la finalité de leur traitement et/ou prendra des mesures pour les rendre anonymes afin que l’Utilisateur ne puisse plus être identifié à partir de celles-ci.
5. Sécurité des données
Pour la création de son compte client, l’Utilisateur doit choisir un mot de passe efficace et ne pas le partager avec des tiers. L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe.
L’Utilisateur est invité à se connecter sur des réseaux sécurisés, et doit rester vigilant lorsqu’il se connecte sur un réseau wifi public.
La Société met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques en matière de sécurité des données afin de protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et les accès non autorisés.
6. Destinataires des données collectées
6.1. Les données collectées sur le Site, sont à destination des services internes de la Société.
6.2. Pour assurer les services proposés sur le Site, les données peuvent être traitées par des sous-traitants, et notamment :
- Un transporteur (en l’espèce la société Ontime) afin d’assurer le service de livraison,
- Un prestataire de services informatiques (en l’espèce la société Heroku LLC), à des fins d’hébergement du site internet et de stockage des bases de données.
- Un prestataire de services de paiement en ligne (en l’espèce la société Stripe), afin qu’elle puisse fournir le service de paiement en ligne de la commande de produits,
- Un prestataire de services de tchat en ligne (en l’espèce la société Freshdesk), ainsi qu’un prestataire nous permettant de communiquer avec vous par d’autres canaux tels que par SMS ou par téléphone (en l’espèce les sociétés Nexmo et Standard Facile),
- Un prestataire d’envoi de mails d’informations et de prospection (en l’espèce la société Klaviyo Inc),
- Un prestataire de services de livraison (en l’espèce, la société Dromy).
Ces sous-traitants disposent d’un accès aux données de l’Utilisateur limité à ce qui est nécessaire pour exécuter leur mission, et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
6.3. Des données peuvent être transmises à des sociétés situées en dehors de l’Union Européenne, notamment aux Etats-Unis.
Pour ces transferts de données hors Union Européenne, la Société a pris la précaution de sélectionner des sociétés qui fournissent une sécurité adéquate aux traitements de données personnelles. En l’espèce, ces sociétés sont adhérentes au mécanisme du Privacy Shield (« le Bouclier de protection des données » accessibles à l’adresse https://www.privacyshield.gov/list) qui est un registre tenu par l’administration américaine, et reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées par une entité européenne vers des entreprises établies aux États-Unis.
6.4. Dans le cadre d’une cession d’entreprise, entendue au sens large, et toute opération s’y rapportant, la Société peut être amenée à transférer des informations à la société intéressée par ladite opération. Seules les informations nécessaires seront transmises et toutes les garanties appropriées seront apportées dans ce cadre-là.
6.5. Enfin, afin de respecter les obligations légales, les données personnelles peuvent également être transmises aux autorités administratives et judiciaires autorisées, uniquement sur réquisition judiciaire.
7. Les droits des Utilisateurs sur leurs données, et comment les exercer.
L’Utilisateur dispose de certains droits sur ses données, à savoir :
7.1. Un droit d’accès qui correspond au droit de l’Utilisateur d’obtenir une copie des informations à caractère personnel détenues par la Société.
7.2. Un droit à la portabilité des données qui correspond au droit de l’Utilisateur d’obtenir les données le concernant et qui sont détenues par la Société, sous une forme électronique structurée et interopérable, et d’obtenir leur transfert à un autre responsable du traitement.
7.3. Un droit de rectification qui correspond au droit de l’Utilisateur d’obtenir la rectification des informations à caractère personnel incomplètes ou inexactes traitées. A ce titre, l’Utilisateur peut, à tout moment, modifier ses données personnelles figurant sur son compte client en se connectant sur son compte.
7.4. Un droit de demander l’effacement des données qui correspond au droit de l’Utilisateur de demander la suppression des informations à caractère personnel traitées, ce qui sera fait sous réserve des obligations légales de conservation.
7.5. Un droit de limitation qui correspond au droit de l’Utilisateur d’obtenir la limitation du traitement des données personnelles lorsqu’est contestée l’exactitude ou la licéité du traitement des données.
7.6. Un droit d’opposition qui correspond au droit de l’Utilisateur de s’opposer au traitement de ses données par Alancienne. Alancienne respectera la demande d’opposition sauf si elle justifie d’un motif légitime en application de la réglementation en vigueur.
7.7. Un droit de retirer le consentement à tout moment, lorsque les données collectées ont été recueilli à la suite du consentement de l’Utilisateur. L’Utilisateur est informé qu’en cas de retrait de son consentement à un traitement spécifique de ses données personnelles (sous réserve de restrictions contractuelles et légales et d’un préavis raisonnable), le service pour lequel le consentement a été collecté ne sera plus fourni.
A titre d’exemple, si l’Utilisateur ne souhaite plus recevoir de communication par mail de la part de la Société, il pourra se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les mails reçus.
7.8. L’Utilisateur peut exercer l’ensemble de ses droits en justifiant son identité par :
- courrier électronique à l’adresse : contact@alancienne.co, ou
- courrier postal adressé à : TERRA SAS, 122 rue Amelot, 75011 PARIS.
La Société répondra à l’Utilisateur dans les meilleurs délais à la suite de sa demande d’exercice d’un droit, soit pour y répondre soit pour l’informer de la nécessité pour la Société de bénéficier d’un délai supplémentaire. Alancienne n’est pas tenue de donner une suite favorable à une demande formée par à Utilisateur, et qui serait manifestement infondée ou excessive.
7.9. En tout état de cause, l’Utilisateur est informé de son droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, l’autorité de contrôle compétente chargée de la protection des données.
8. Politique relative aux cookies
Les cookies sont des fichiers textes stockés sur le disque dur du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, mobile) par le biais du logiciel de navigation à l'occasion de la consultation du Site. Les cookies sont utilisés par le Site pour rendre l'expérience Utilisateur plus efficace, par exemple pour identifier l’Utilisateur et accéder à son compte ou encore pour gérer son panier de commande, mémoriser ses consultations…
La Société dépose directement sur le terminal de l’Utilisateur des cookies pour faciliter la navigation sur le Site et personnaliser les services rendus sur le Site.
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Cookies techniques : Ces cookies sont strictement nécessaires pour fournir l’accès aux services via le site Internet, pour le sécuriser et en permettre le bon fonctionnement (gestion des paniers, connexion au compte client…). Ces données sont nécessaires à la fourniture de notre service et à l’exécution de notre contrat. |
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Zopim (Zendesk) |
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Utilisé par le réseau de contenu pour identifier le trafic web de confiance |
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Sécurité, protection et performance. |
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Service de paiement sécurisé. |
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La Société |
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Hotjar |
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Analyse comportementale des utilisateurs. |
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1 mois |
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Utilisé par Google pour diffuser une série de produits publicitaires tels que les enchères en temps réel d'annonceurs tiers. |
1 mois |
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Cookies de réseaux sociaux : Ces cookies permettent d'intégrer sur les pages des services des liens de partage vers les réseaux sociaux Facebook, Instagram, Pinterest, Twitter et Tumblr, soit lorsque vous êtes membre du réseau social concerné, soit pour permettre à ces réseaux sociaux d’identifier votre terminal sans être membre du réseau social concerné. En tout état de cause, le réseau social en question est susceptible de vous identifier grâce à ce lien, même si vous n’avez pas utilisé ce lien lors de votre consultation de nos Services. |
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Le Site contient des liens de partage vers les réseaux sociaux suivants :
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Pour accéder aux politiques de confidentialité des différents réseaux sociaux inclus sur les Services et désactiver le traçage par ces derniers, nous vous invitons à vous rendre sur les adresses suivantes :
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* : Plusieurs noms de cookies peuvent être associés à la finalité décrite par cette ligne du tableau.
9. Comment contacter la Société pour toute question en relation avec la protection des données personnelles ?
L’Utilisateur peut contacter la Société pour toute question, sollicitation ou plainte en relation avec la protection de ses données personnelles, en écrivant à la Société :
- courrier électronique à l’adresse : contact@alancienne.co, ou
- courrier postal adressé à : TERRA SAS, 122 rue Amelot, 75011 PARIS.
10. Application de la présente Politique de confidentialité
La Société se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente Politique à tout moment. Dans ce cas, la Société publiera la nouvelle version sur le Site.
La Société informera également ses Utilisateurs de la modification par messagerie électronique dans les meilleurs délais, s’il s’agit d’une modification importante afférente au traitement des données. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause, il aura la possibilité de supprimer son compte client, ou d’exercer ses droits conformément à l’article 7 de la présente.
L’Utilisateur qui ne dispose pas de compte sera informé via une alerte sur la page d’accueil du Site.
- Version du 16 février 2021 -
